1 . VOUS ETES AUTORISE A INSTALLER ET A CREER AUTANT DE COPIES QU'IL VOUS PLAIRA SUR TOUT SUPPORT DE STOCKAGE.

2 . VOUS ETES AUTORISE A REDISTRIBUER LES LOGICIELS LIBREMENT SUR LES SERVICES EN-LIGNE, MESSAGERIES OU TOUT AUTRE MEDIA ELECTRONIQUE POURVU QUE LES FICHIERS SOIENT DISTRIBUES DANS LEUR INTEGRALITE.

3 . VOUS N'ETES PAS AUTORISE A MODIFIER LES LOGICIELS DE QUELQUE FACON QUE CE SOIT, Y COMPRIS EN EN RETIRANT DES MESSAGES OU FENETRES.

4 . VOUS N'ETES PAS AUTORISE A RECONSTITUER LA LOGIQUE DES CONCEPTS, METHODES ET SOLUTIONS INFORMATIQUE NOXONE.

5 . VOUS N'ETES PAS AUTORISE A CREER DES OEUVRES DERIVEES OU INSPIRES OU BASE SUR L'UN DES CONCEPTS NOXONE OU UTILISER LE NOM D'UN LOGICIEL.

6 . VOUS N'ETES PAS AUTORISE A PUBLIER OU DISTRIBUER DES ALGORITHMES DE CODE, TOUTE INFORMATION OU CODES D'ENREGISTREMENT UTILISES PAR LES LOGICIELS SANS AUTORISATION EXPRESSE.

7 . LES RESSOURCES, LOGICIELS ETC. QUE VOUS REALISEZ AVEC L'UN DES CONCEPTS NOXONE, NE PEUVENT FAIRE L'OBJET DE DROITS D'AUTEURS.

8 . LES LOGICIELS SONT FOURNI AU DÉTENTEUR "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT SANS AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, CECI À L'EXCEPTION DES CAS OÙ LA LOI INTERDIT EXPRESSEMENT DE TELLES EXCLUSIONS.

9 . NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, DOMMAGES-INTÉRÊTS, DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCIDENTELS, ACCESSOIRES OU D'IMPORTANCE QUELLE QU'ELLE SOIT (NOTAMMENT DES PERTES DE REVENUS OU BÉNÉFICES, DES INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ, DES PERTES D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU DE TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES LOGICIELS.